Les délibérations du Conseil municipal

Procès-Verbal et délibérations du Conseil Municipal du Mardi 17 Décembre 2024

Prochain Conseil Municipal : Mardi 17 Décembre 2024

Procès-Verbal et délibérations du Conseil Municipal du Mardi 05 Novembre 2024

Procès-Verbal et délibérations du Conseil Municipal du Mardi 1er Octobre 2024

Procès-verbal et délibérations du Conseil Municipal du Mardi 2 Juillet 2024

Procès-verbal et délibérations du Conseil Municipal du Mardi 28 Mai 2024

Procès-verbal et délibérations du Conseil Municipal du Mardi 26 Mars 2024

Procès-verbal et délibérations du conseil Municipal du Mardi 13 Février 2024

Procès-verbal et délibérations du Conseil Municipal du Mardi 12 décembre 2023

• CONVOCATION ET ORDRE DU JOUR

• Revalorisation des tarifs du restaurant scolaire
• Vote de l'allocation scolaire et du crédit arbre de Noël
• Subventions aux assos de parents d'élèves au titre des activités scolaires et périscolaires
• Subvention aux associations extérieures
• Modification du taux d'Indemnité du maire
• Validation de l'avant-projet définitif et constructions des vestiaires multisports en matériaux écoresponsables et biosourcés
• Délibération relative à la proposition de la composition de la conférence régionale de la politique de réduction de l'artificialisation des sols en Bretagne
• Loi d'accélération de la production d'énergies renouvelables - définition des zones dédiées à l'accélération des énergies renouvelables
• Cession d'une parcelle communale, affectée en fond de jardin- 1 allée du Grand Chêne
• Cession d'une emprise de voirie au lieu-dit Kerhuel
• Renouvellement contrat groupe relatif à la fourrière animale
• Renouvellement de la convention paye avec le CDG56
• Autorisation d'engager, liquider, mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2024
• Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
• Décision modificative n°2 - Budget principal 2023
• Information dans le cadre de la délégation du conseil municipal

Feuille de présence

Procès-verbal et délibérations du Conseil Municipal du Mardi 7 Novembre 2023

• CONVOCATION ET ORDRE DU JOUR
• PROCES VERBAL
   
• Désignation d'un référent déontologue des élus
• Créances admises en non-valeur
• Politique foncière d'aménagement ZD 054
• Politique foncière d'aménagement ZD 240
• Vente de terre végétale
• Répartition du produit des concessions de cimetière
• Rapport de la CLECT de GMVA
• Convention avec la SAUR pour l'entretien bouches incendies
• Renouvellement de la convention avec la médecine professionnelle
• Aménagement des horaires de travail lors d'une grossesse - ASA-
• Information dans le cadre de la délégation du conseil municipal

Feuille de présence

Procès-verbal et délibérations du Conseil Municipal du Mardi 3 octobre 2023

• CONVOCATION ET ORDRE DU JOUR
• PROCES VERBAL
   
• Candidature Programme Villages d'Avenir
• Modification taux d'indemnité de M. Le Maire
• Exonération de la taxe d'aménagement les serres de jardin 20m²
• Rapport d'activité 2022 Morbihan Energies
• Convention d'adhésion au CEP GMVA
• Convention de gestion et prise en charge de colonies de chats libres
• Information dans le cadre de la délégation du conseil municipal

Feuille de présence

Procès-verbal et délibérations du Conseil Municipal du Mardi 4 juillet

• CONVOCATION ET ORDRE DU JOUR
• PROCES VERBAL
   
• Attribution de subvention 2023
• Annexe : contrat d'engagement républicain
• Déclassement d'une parcelle et cession d'une emprise
• Déclassement et cession chemin rural - 5 Kerbodin
• Cession d'une parcelle communale - 3 allée du grand chêne
• Conventionnement à passer avec La Poste
• Information dans le cadre de la délégation du conseil municipal

Feuille de présence

Procès-verbal et délibérations du Conseil Municipal du 9 Juin 2023

• CONVOCATION ET ORDRE DU JOUR
• PROCES VERBAL
  • Election des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs
     
• Election des délégués et de leurs suppléants
• Décision modificative n°1 - Budget principal 2023
• Cession d'une emprise du domaine public
• Création d'un poste d'agent polyvalent des services techniques
• Information dans le cadre des délégations du Maire

Feuille de présence

Procès-verbal et délibérations du Conseil Municipal du 28 Mars 2023

• CONVOCATION ET ORDRE DU JOUR
• PROCES VERBAL
   
• Renouvellement adhésion Maires de France
• Demande de subvention : Le Souvenir Français
• Ecole Notre Dame de Kerdroguen : Autorisation à signer la convention de prise en charge des dépenses de fonctionnement des classes des écoles privées bénéficiant du régime du contrat d'association
• Création de l'association des collectivités forestières du Morbihan
• Convention de partenariat à passer au titre de l'adhésion de la commune de Colpo avec le relais petite enfance de Grand-Champ
• Contrat d'assurances des risques statuaires du personnel - Délibération donnant habilitation au CDG56
• Travaux énergétique de la mairie et de la médiathèque - demande de subventions au titre du Fonds Vert
• Politique foncière d'aménagement : les Vallons de Kerhuel
• Politique foncière d'aménagement : Maison Napoléonienne, 13 avenue de la Princesse
• Budget principal et budget annexe : examen et vote des comptes de gestion 2022
• Budget principal et budget annexe : examen et approbation des comptes administratifs 2022
• Affectation du résultat du compte administratif 2022
• Vote des taux d'imposition 2023
• Instauration de la taxe communale forfaitaire sur les cessions à titre onéreux de terrains nus devenus constructibles
• Attribution d'une subvention de fonctionnement au CCAS
• Vote du budget primitif 2023
• Information dans le cadre de la délégation du conseil municipal au Maire
   
• FEUILLE DE PRESENCE

Procès-verbal et délibérations du Conseil Municipal du 14 Février 2023

CONVOCATION ET ORDRE DU JOUR

• Procès-verbal
• Cession du chemin rural, Kercharlotte après enquête publique
• Information dans le cadre de la délégation du conseil municipal au Maire
• Contrat de partenariat avec Morbihan Energies pour le pilotage de l'éclairage public au service des réseaux électriques en cas d'alerte "Ecowatt"
• Appel à cotisation 2023 - Association Française du Conseil des Communes et régions d'Europe - AFCCRE
• Renouvellement adhésion au CAUE 2023
• Demande de subvention exceptionnelle Association spectacle Yvon Nicolazic
• Subvention à l'association "Trophée Job Morvan"
• Subvention à la société de chasse de Colpo pour le compte des piégeurs de ragondins
• Adhésion 2023 Association des maires ruraux du Morbihan

Feuille de présence

• Compte rendu du Conseil Municipal du 13 Décembre 2022
• Compte rendu du Conseil Municipal du 10 Octobre 2022
• Compte rendu du Conseil Municipal du 13 Septembre 2022
• Compte rendu du Conseil Municipal du 29 Juin 2022
• Compte rendu du Conseil Municipal du 17 Mai 2022
• Compte rendu du Conseil Municipal du 29 Mars 2022
• Compte rendu du Conseil Municipal du 15 Mars 2022
• Compte rendu du Conseil Municipal du 15 Février 2022

• Compte rendu du Conseil Municipal du 08 Décembre 2021
• Compte rendu du Conseil Municipal du 28 Octobre 2021
• Compte rendu du Conseil Municipal du 05 Octobre 2021
• Compte rendu du Conseil Municipal du 08 juillet 2021
• Compte rendu du Conseil Municipal du 18 Mai 2021
• Compte rendu du Conseil Municipal du 30 Mars 2021
• Compte rendu du Conseil Municipal du 23 Février 2021

• Compte rendu du Conseil Municipal du 24 Novembre 2020
• Compte rendu du Conseil Municipal du 20 octobre 2020
• Compte rendu du Conseil Municipal du 03 Septembre 2020
• Compte rendu du Conseil Municipal du 02 juillet 2020
• Compte rendu du Conseil municipal du 26 juin 2020
• Compte rendu du Conseil municipal du 05 juin 2020
• Compte rendu du Conseil municipal du 27 mai 2020
• Compte rendu du Conseil municipal du 09 mars 2020
• Compte rendu du Conseil municipal du 28 février 2020
• Compte rendu du Conseil municipal du 31 janvier 2020