Les délibérations du Conseil municipal
2024
Prochain Conseil Municipal :
Procès-verbal et délibérations du Conseil Municipal du Mardi 2 Juillet 2024
Prochain Conseil Municipal : Mardi 2 Juillet 2024
Procès-verbal et délibérations du Conseil Municipal du Mardi 28 Mai 2024
Procès-verbal et délibérations du Conseil Municipal du Mardi 26 Mars 2024
Procès-verbal et délibérations du conseil Municipal du Mardi 13 Février 2024
2023
Procès-verbal et délibérations du Conseil Municipal du Mardi 12 décembre 2023
- Revalorisation des tarifs du restaurant scolaire
- Vote de l'allocation scolaire et du crédit arbre de Noël
- Subventions aux assos de parents d'élèves au titre des activités scolaires et périscolaires
- Subvention aux associations extérieures
- Modification du taux d'Indemnité du maire
- Validation de l'avant-projet définitif et constructions des vestiaires multisports en matériaux écoresponsables et biosourcés
- Délibération relative à la proposition de la composition de la conférence régionale de la politique de réduction de l'artificialisation des sols en Bretagne
- Loi d'accélération de la production d'énergies renouvelables - définition des zones dédiées à l'accélération des énergies renouvelables
- Cession d'une parcelle communale, affectée en fond de jardin- 1 allée du Grand Chêne
- Cession d'une emprise de voirie au lieu-dit Kerhuel
- Renouvellement contrat groupe relatif à la fourrière animale
- Renouvellement de la convention paye avec le CDG56
- Autorisation d'engager, liquider, mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2024
- Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
- Décision modificative n°2 - Budget principal 2023
- Information dans le cadre de la délégation du conseil municipal
Procès-verbal et délibérations du Conseil Municipal du Mardi 7 Novembre 2023
- CONVOCATION ET ORDRE DU JOUR
- PROCES VERBAL
- Désignation d'un référent déontologue des élus
- Créances admises en non-valeur
- Politique foncière d'aménagement ZD 054
- Politique foncière d'aménagement ZD 240
- Vente de terre végétale
- Répartition du produit des concessions de cimetière
- Rapport de la CLECT de GMVA
- Convention avec la SAUR pour l'entretien bouches incendies
- Renouvellement de la convention avec la médecine professionnelle
- Aménagement des horaires de travail lors d'une grossesse - ASA-
- Information dans le cadre de la délégation du conseil municipal
Procès-verbal et délibérations du Conseil Municipal du Mardi 3 octobre 2023
- CONVOCATION ET ORDRE DU JOUR
- PROCES VERBAL
- Candidature Programme Villages d'Avenir
- Modification taux d'indemnité de M. Le Maire
- Exonération de la taxe d'aménagement les serres de jardin 20m²
- Rapport d'activité 2022 Morbihan Energies
- Convention d'adhésion au CEP GMVA
- Convention de gestion et prise en charge de colonies de chats libres
- Information dans le cadre de la délégation du conseil municipal
Procès-verbal et délibérations du Conseil Municipal du Mardi 4 juillet
- CONVOCATION ET ORDRE DU JOUR
- PROCES VERBAL
- Attribution de subvention 2023
- Annexe : contrat d'engagement républicain
- Déclassement d'une parcelle et cession d'une emprise
- Déclassement et cession chemin rural - 5 Kerbodin
- Cession d'une parcelle communale - 3 allée du grand chêne
- Conventionnement à passer avec La Poste
- Information dans le cadre de la délégation du conseil municipal
Procès-verbal et délibérations du Conseil Municipal du 9 Juin 2023
- CONVOCATION ET ORDRE DU JOUR
- PROCES VERBAL
- Election des délégués et de leurs suppléants
- Décision modificative n°1 - Budget principal 2023
- Cession d'une emprise du domaine public
- Création d'un poste d'agent polyvalent des services techniques
- Information dans le cadre des délégations du Maire
Procès-verbal et délibérations du Conseil Municipal du 28 Mars 2023
- CONVOCATION ET ORDRE DU JOUR
- PROCES VERBAL
- Renouvellement adhésion Maires de France
- Demande de subvention : Le Souvenir Français
- Ecole Notre Dame de Kerdroguen : Autorisation à signer la convention de prise en charge des dépenses de fonctionnement des classes des écoles privées bénéficiant du régime du contrat d'association
- Création de l'association des collectivités forestières du Morbihan
- Convention de partenariat à passer au titre de l'adhésion de la commune de Colpo avec le relais petite enfance de Grand-Champ
- Contrat d'assurances des risques statuaires du personnel - Délibération donnant habilitation au CDG56
- Travaux énergétique de la mairie et de la médiathèque - demande de subventions au titre du Fonds Vert
- Politique foncière d'aménagement : les Vallons de Kerhuel
- Politique foncière d'aménagement : Maison Napoléonienne, 13 avenue de la Princesse
- Budget principal et budget annexe : examen et vote des comptes de gestion 2022
- Budget principal et budget annexe : examen et approbation des comptes administratifs 2022
- Affectation du résultat du compte administratif 2022
- Vote des taux d'imposition 2023
- Instauration de la taxe communale forfaitaire sur les cessions à titre onéreux de terrains nus devenus constructibles
- Attribution d'une subvention de fonctionnement au CCAS
- Vote du budget primitif 2023
- Information dans le cadre de la délégation du conseil municipal au Maire
- FEUILLE DE PRESENCE
Procès-verbal et délibérations du Conseil Municipal du 14 Février 2023
- Procès-verbal
- Cession du chemin rural, Kercharlotte après enquête publique
- Information dans le cadre de la délégation du conseil municipal au Maire
- Contrat de partenariat avec Morbihan Energies pour le pilotage de l'éclairage public au service des réseaux électriques en cas d'alerte "Ecowatt"
- Appel à cotisation 2023 - Association Française du Conseil des Communes et régions d'Europe - AFCCRE
- Renouvellement adhésion au CAUE 2023
- Demande de subvention exceptionnelle Association spectacle Yvon Nicolazic
- Subvention à l'association "Trophée Job Morvan"
- Subvention à la société de chasse de Colpo pour le compte des piégeurs de ragondins
- Adhésion 2023 Association des maires ruraux du Morbihan
2022
- Compte rendu du Conseil Municipal du 13 Décembre 2022
- Compte rendu du Conseil Municipal du 10 Octobre 2022
- Compte rendu du Conseil Municipal du 13 Septembre 2022
- Compte rendu du Conseil Municipal du 29 Juin 2022
- Compte rendu du Conseil Municipal du 17 Mai 2022
- Compte rendu du Conseil Municipal du 29 Mars 2022
- Compte rendu du Conseil Municipal du 15 Mars 2022
- Compte rendu du Conseil Municipal du 15 Février 2022
2021
- Compte rendu du Conseil Municipal du 08 Décembre 2021
- Compte rendu du Conseil Municipal du 28 Octobre 2021
- Compte rendu du Conseil Municipal du 05 Octobre 2021
- Compte rendu du Conseil Municipal du 08 juillet 2021
- Compte rendu du Conseil Municipal du 18 Mai 2021
- Compte rendu du Conseil Municipal du 30 Mars 2021
- Compte rendu du Conseil Municipal du 23 Février 2021
2020
- Compte rendu du Conseil Municipal du 24 Novembre 2020
- Compte rendu du Conseil Municipal du 20 octobre 2020
- Compte rendu du Conseil Municipal du 03 Septembre 2020
- Compte rendu du Conseil Municipal du 02 juillet 2020
- Compte rendu du Conseil municipal du 26 juin 2020
- Compte rendu du Conseil municipal du 05 juin 2020
- Compte rendu du Conseil municipal du 27 mai 2020
- Compte rendu du Conseil municipal du 09 mars 2020
- Compte rendu du Conseil municipal du 28 février 2020
- Compte rendu du Conseil municipal du 31 janvier 2020